1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site mam-lescherubins.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire :  Association MAM Les Chérubins – RNA N° W662005881 – 4 Imp. Jacques Offenbach, 66000 Perpignan.

• Créateur : DYMESIS – Dimitri Hyra.

• Responsable publication : DYMESIS – Dimitri Hyra – contact@dymesis.com

• Webmaster : DYMESIS – contact@dymesis.com.

• Hébergeur : O2switch – Chemin des Pardiaux, 66300 Clermont-Ferrand

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

3. Propriété intellectuelle

La MAM Les Chérubins est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Gestion des données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via le formulaire de contact (Nom, Prénom, Téléphone, Email) sont enregistrées dans un fichier informatisé par la MAM Les Chérubins pour la gestion des demandes d’inscription et de contact.

Elles sont conservées pendant une durée de 12 mois et sont destinées uniquement à l’usage interne de la MAM. Elles ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : contact@mam-lescherubins.fr.

5. Cookies

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.

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